{"id":929,"date":"2026-03-27T14:56:33","date_gmt":"2026-03-27T14:56:33","guid":{"rendered":"https:\/\/satsuki-production.com\/?page_id=929"},"modified":"2026-03-27T15:00:21","modified_gmt":"2026-03-27T15:00:21","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\t

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE (CGV)<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

SATSUKI PRODUCTION<\/p>

Satsuki SASU<\/p>

167 chemin du Bailly 38440 Moidieu D\u00e9tourbe<\/p>

Siret : 53400088000045
TVA : FR25534000880<\/p>

\u00a0<\/p>

1. Objet<\/h2>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) d\u00e9finissent les modalit\u00e9s selon lesquelles la soci\u00e9t\u00e9 Satsuki SASU propose des prestations de cr\u00e9ation de contenus visuels (photographie, packshot, modshot, vid\u00e9o, post-production) \u00e0 destination de clients professionnels.<\/p>

Toute commande implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>

2. Prestations<\/h2>

Les prestations comprennent notamment :<\/p>

  • Photographie produit (packshot, lifestyle, modshot)<\/li>
  • Production vid\u00e9o (pr\u00e9sentation produit, corporate, r\u00e9seaux sociaux)<\/li>
  • Retouche, montage, post-production<\/li>
  • Livraison de fichiers num\u00e9riques<\/li><\/ul>

    Le d\u00e9tail pr\u00e9cis est d\u00e9fini dans le devis.<\/p>

    Le prestataire reste d\u00e9cisionnaire sur les choix techniques et artistiques n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation de la prestation.<\/strong><\/p>

    3. Commande et validation<\/h2>

    Toute prestation fait l\u2019objet d\u2019un devis pr\u00e9alable.<\/p>

    La commande est valid\u00e9e par :<\/p>

    Signature du devis et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, versement d\u2019un acompte<\/p>

    Aucune prestation ne d\u00e9bute sans validation.<\/p>

    4. Tarifs<\/h2>

    Les prix sont exprim\u00e9s en euros HT.<\/p>

    Ils peuvent \u00eatre :<\/p>

    Forfaitaires ou calcul\u00e9s selon le temps pass\u00e9 \/ volume<\/p>

    Les frais annexes (d\u00e9placement, location mat\u00e9riel, hmc, stylisme, mannequins\u2026) sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment sauf mention contraire.<\/p>

    Une majoration peut \u00eatre appliqu\u00e9e en cas de demande urgente ou de d\u00e9lais contraints.<\/p>

    5. Modalit\u00e9s de paiement<\/h2>

    Acompte : g\u00e9n\u00e9ralement 30 \u00e0 50 % \u00e0 la commande
    Solde : \u00e0 la livraison ou selon conditions du devis<\/p>

    Paiement par virement bancaire sauf accord sp\u00e9cifique.<\/p>

    Tout retard de paiement entra\u00eene :<\/p>

    P\u00e9nalit\u00e9s de retard (taux l\u00e9gal + majoration)
    Indemnit\u00e9 forfaitaire de recouvrement (40 \u20ac)<\/p>

    6. D\u00e9lais<\/h2>

    Les d\u00e9lais sont indiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif dans le devis.<\/p>

    Ils peuvent \u00eatre ajust\u00e9s en fonction :<\/p>

    Des retours client
    Des modifications demand\u00e9es
    De contraintes techniques<\/p>

    7. Produits fournis par le client<\/h2>

    Les produits \u00e0 photographier ou filmer sont fournis par le client, \u00e0 ses frais et sous sa responsabilit\u00e9.<\/p>

    Les produits doivent \u00eatre livr\u00e9s propres, complets et pr\u00eats \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s. Toute pr\u00e9paration, nettoyage ou mise en conformit\u00e9 pourra faire l\u2019objet d\u2019une facturation suppl\u00e9mentaire.<\/p>

    Le prestataire se r\u00e9serve le droit de refuser ou de suspendre la prestation si les produits fournis ne sont pas conformes aux exigences de qualit\u00e9 n\u00e9cessaires \u00e0 leur mise en valeur (produits endommag\u00e9s, sales, incomplets ou non conformes au brief).<\/p>

    Les frais de retour des produits sont \u00e0 la charge du client.<\/p>

    Dans le cas o\u00f9 la prestation n\u00e9cessite l\u2019ouverture, la transformation ou l\u2019alt\u00e9ration du produit (ex : pr\u00e9paration, d\u00e9coupe, mise en sc\u00e8ne), celui-ci ne pourra pas \u00eatre restitu\u00e9.<\/p>

    8. Modifications et retouches<\/h2>

    Le devis inclut un nombre d\u00e9fini d\u2019allers-retours.<\/p>

    Toute demande suppl\u00e9mentaire pourra \u00eatre factur\u00e9e.<\/p>

    Les modifications majeures (changement de brief, direction artistique\u2026) font l\u2019objet d\u2019un nouveau devis.<\/p>

    Dans le cadre des prestations vid\u00e9o, le nombre d\u2019allers-retours est strictement limit\u00e9 et d\u00e9fini dans le devis. Toute demande suppl\u00e9mentaire fera l\u2019objet d\u2019une facturation compl\u00e9mentaire.<\/p>

    9. Livraison<\/h2>

    Les fichiers sont livr\u00e9s :<\/p>

    Par lien de t\u00e9l\u00e9chargement ou plateforme d\u00e9di\u00e9e
    Dans les formats d\u00e9finis au devis<\/p>

    Les rendus sont standardis\u00e9s en termes de format, dimensions, cadrage et traitement, sauf demande sp\u00e9cifique valid\u00e9e au pr\u00e9alable dans le devis.<\/p>

    Sauf mention contraire, les fichiers sources ne sont pas fournis.<\/p>

    10. Gestion des volumes<\/h2>

    Dans le cadre de prestations impliquant un volume important de produits, le prestataire applique une organisation de production standardis\u00e9e.<\/p>

    Cela implique notamment :<\/p>

    Une homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des produits fournis
    Un traitement par lots
    Des choix techniques uniformis\u00e9s
    Une limitation des ajustements individuels<\/p>

    Toute demande sp\u00e9cifique hors cadre standard pourra faire l\u2019objet d\u2019une facturation compl\u00e9mentaire ou d\u2019un refus.<\/p>

    11. Droits d\u2019utilisation<\/h2>

    Les droits c\u00e9d\u00e9s sont d\u00e9finis dans le devis.<\/p>

    \u00c0 d\u00e9faut :<\/p>

    Usage limit\u00e9 au client
    Usage professionnel
    Supports et dur\u00e9e pr\u00e9cis\u00e9s<\/p>

    Toute utilisation non pr\u00e9vue n\u00e9cessite une cession compl\u00e9mentaire.<\/p>

    Le prestataire conserve ses droits d\u2019auteur.<\/p>

    Aucune exclusivit\u00e9 n\u2019est accord\u00e9e sauf mention expresse dans le devis.<\/p>

    12. Responsabilit\u00e9<\/h2>

    Le prestataire s\u2019engage \u00e0 fournir un travail professionnel conforme au devis.<\/p>

    Sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas :<\/p>

    D\u2019utilisation inappropri\u00e9e des contenus, notamment au regard des droits d’utilisation et\/ou d’auteur des \u00e9l\u00e9ments fournis
    De perte de donn\u00e9es apr\u00e8s livraison
    De retard imputable au client<\/p>

    13. Annulation<\/h2>

    En cas d\u2019annulation par le client :<\/h3>

    L\u2019acompte reste acquis
    Les frais engag\u00e9s sont dus<\/p>

    Si la prestation est d\u00e9j\u00e0 en cours, le travail r\u00e9alis\u00e9 est factur\u00e9.<\/p>

    14. Force majeure<\/h2>

    Le prestataire ne peut \u00eatre tenu responsable en cas d\u2019\u00e9v\u00e9nement impr\u00e9visible emp\u00eachant la r\u00e9alisation de la prestation.<\/p>

    15. Confidentialit\u00e9<\/h2>

    Les \u00e9changes, documents et contenus sont confidentiels sauf accord contraire.<\/p>

    16. R\u00e9f\u00e9rences<\/h2>

    Sauf refus \u00e9crit du client, le prestataire peut utiliser les r\u00e9alisations \u00e0 des fins de promotion.<\/p>

    17. Donn\u00e9es<\/h2>

    Les donn\u00e9es clients sont utilis\u00e9es uniquement dans le cadre de la relation commerciale.<\/p>

    18. Droit applicable<\/h2>

    Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>

    En cas de litige, les parties s\u2019engagent \u00e0 rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE (CGV) SATSUKI PRODUCTION Satsuki SASU 167 chemin du Bailly 38440 Moidieu D\u00e9tourbe Siret : 53400088000045TVA : FR25534000880 \u00a0 1. Objet Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) d\u00e9finissent les modalit\u00e9s selon lesquelles la soci\u00e9t\u00e9 Satsuki SASU propose des prestations de cr\u00e9ation de contenus visuels (photographie, packshot, modshot, vid\u00e9o, post-production) \u00e0 destination de clients professionnels. Toute commande implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des pr\u00e9sentes CGV. 2. Prestations Les prestations comprennent notamment : Photographie produit (packshot, lifestyle, modshot) Production vid\u00e9o (pr\u00e9sentation produit, corporate, r\u00e9seaux sociaux) Retouche, montage, post-production Livraison de fichiers num\u00e9riques Le d\u00e9tail pr\u00e9cis est d\u00e9fini dans le devis. Le prestataire reste d\u00e9cisionnaire sur les choix techniques et artistiques n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne r\u00e9alisation de la prestation. 3. Commande et validation Toute prestation fait l\u2019objet d\u2019un devis pr\u00e9alable. La commande est valid\u00e9e par : Signature du devis et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, versement d\u2019un acompte Aucune prestation ne d\u00e9bute sans validation. 4. Tarifs Les prix sont exprim\u00e9s en euros HT. Ils peuvent \u00eatre : Forfaitaires ou calcul\u00e9s selon le temps pass\u00e9 \/ volume Les frais annexes (d\u00e9placement, location mat\u00e9riel, hmc, stylisme, mannequins\u2026) sont factur\u00e9s en suppl\u00e9ment sauf mention contraire. Une majoration peut \u00eatre appliqu\u00e9e en cas de demande urgente ou de d\u00e9lais contraints. 5. Modalit\u00e9s de paiement Acompte : g\u00e9n\u00e9ralement 30 \u00e0 50 % \u00e0 la commandeSolde : \u00e0 la livraison ou selon conditions du devis Paiement par virement bancaire sauf accord sp\u00e9cifique. Tout retard de paiement entra\u00eene : P\u00e9nalit\u00e9s de retard (taux l\u00e9gal + majoration)Indemnit\u00e9 forfaitaire de recouvrement (40 \u20ac) 6. D\u00e9lais Les d\u00e9lais sont indiqu\u00e9s \u00e0 titre indicatif dans le devis. Ils peuvent \u00eatre ajust\u00e9s en fonction : Des retours clientDes modifications demand\u00e9esDe contraintes techniques 7. Produits fournis par le client Les produits \u00e0 photographier ou filmer sont fournis par le client, \u00e0 ses frais et sous sa responsabilit\u00e9. Les produits doivent \u00eatre livr\u00e9s propres, complets et pr\u00eats \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9s. Toute pr\u00e9paration, nettoyage ou mise en conformit\u00e9 pourra faire l\u2019objet d\u2019une facturation suppl\u00e9mentaire. Le prestataire se r\u00e9serve le droit de refuser ou de suspendre la prestation si les produits fournis ne sont pas conformes aux exigences de qualit\u00e9 n\u00e9cessaires \u00e0 leur mise en valeur (produits endommag\u00e9s, sales, incomplets ou non conformes au brief). Les frais de retour des produits sont \u00e0 la charge du client. Dans le cas o\u00f9 la prestation n\u00e9cessite l\u2019ouverture, la transformation ou l\u2019alt\u00e9ration du produit (ex : pr\u00e9paration, d\u00e9coupe, mise en sc\u00e8ne), celui-ci ne pourra pas \u00eatre restitu\u00e9. 8. Modifications et retouches Le devis inclut un nombre d\u00e9fini d\u2019allers-retours. Toute demande suppl\u00e9mentaire pourra \u00eatre factur\u00e9e. Les modifications majeures (changement de brief, direction artistique\u2026) font l\u2019objet d\u2019un nouveau devis. Dans le cadre des prestations vid\u00e9o, le nombre d\u2019allers-retours est strictement limit\u00e9 et d\u00e9fini dans le devis. Toute demande suppl\u00e9mentaire fera l\u2019objet d\u2019une facturation compl\u00e9mentaire. 9. Livraison Les fichiers sont livr\u00e9s : Par lien de t\u00e9l\u00e9chargement ou plateforme d\u00e9di\u00e9eDans les formats d\u00e9finis au devis Les rendus sont standardis\u00e9s en termes de format, dimensions, cadrage et traitement, sauf demande sp\u00e9cifique valid\u00e9e au pr\u00e9alable dans le devis. Sauf mention contraire, les fichiers sources ne sont pas fournis. 10. Gestion des volumes Dans le cadre de prestations impliquant un volume important de produits, le prestataire applique une organisation de production standardis\u00e9e. Cela implique notamment : Une homog\u00e9n\u00e9it\u00e9 des produits fournisUn traitement par lotsDes choix techniques uniformis\u00e9sUne limitation des ajustements individuels Toute demande sp\u00e9cifique hors cadre standard pourra faire l\u2019objet d\u2019une facturation compl\u00e9mentaire ou d\u2019un refus. 11. Droits d\u2019utilisation Les droits c\u00e9d\u00e9s sont d\u00e9finis dans le devis. \u00c0 d\u00e9faut : Usage limit\u00e9 au clientUsage professionnelSupports et dur\u00e9e pr\u00e9cis\u00e9s Toute utilisation non pr\u00e9vue n\u00e9cessite une cession compl\u00e9mentaire. Le prestataire conserve ses droits d\u2019auteur. Aucune exclusivit\u00e9 n\u2019est accord\u00e9e sauf mention expresse dans le devis. 12. Responsabilit\u00e9 Le prestataire s\u2019engage \u00e0 fournir un travail professionnel conforme au devis. Sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas : D\u2019utilisation inappropri\u00e9e des contenus, notamment au regard des droits d’utilisation et\/ou d’auteur des \u00e9l\u00e9ments fournisDe perte de donn\u00e9es apr\u00e8s livraisonDe retard imputable au client 13. Annulation En cas d\u2019annulation par le client : L\u2019acompte reste acquisLes frais engag\u00e9s sont dus Si la prestation est d\u00e9j\u00e0 en cours, le travail r\u00e9alis\u00e9 est factur\u00e9. 14. Force majeure Le prestataire ne peut \u00eatre tenu responsable en cas d\u2019\u00e9v\u00e9nement impr\u00e9visible emp\u00eachant la r\u00e9alisation de la prestation. 15. Confidentialit\u00e9 Les \u00e9changes, documents et contenus sont confidentiels sauf accord contraire. 16. R\u00e9f\u00e9rences Sauf refus \u00e9crit du client, le prestataire peut utiliser les r\u00e9alisations \u00e0 des fins de promotion. 17. Donn\u00e9es Les donn\u00e9es clients sont utilis\u00e9es uniquement dans le cadre de la relation commerciale. 18. Droit applicable Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les parties s\u2019engagent \u00e0 rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_header_footer","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-929","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/929","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=929"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/929\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":938,"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/929\/revisions\/938"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/satsuki-production.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=929"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}